Programme 2014/15 de mon séminaire ‘Etudier les cultures du numérique’ #ecnEHESS

ENFIN ! Pour la septième année consécutive (et après avoir risqué d’être annulé d’office par l’EHESS) (et après avoir pris un retard fou), le séminaire Étudier les cultures du numérique : approches théoriques et empiriques (#ecnEHESS) reprend pour l’année universitaire 2014/15. Pour récompenser votre patience, le programme de cette année réserve plus d’une surprise.

semEHESS14

Comme toujours les inscriptions sont ouvertes aux auditeurs libres : il suffit d’envoyer un petit mail gentil via ce formulaire. La première séance aura lieu le mercredi 19 novembre 2014. Les séances successives, le troisième lundi de chaque mois de 17h à 20h. NB: le seminaire a lieu à l’EHESS, 105 bd. Raspail, de 17 à 20h. Pour les dates et les salles, se référer à la page de l’enseignement.

Programme « Etudier les Cultures du Numérique »

 

  • Mercredi 19 novembre 2014
    Antonio Casilli (Télécom ParisTech/EHESS)
    « Le trolling en tant que ‘travail numérique' »
    salle 2, 17h-20h

 

  • Lundi 15 décembre 2014
    Irène Bastard (Telecom Paristech) et Christophe Prieur (Univ. Paris Diderot)
    « Algopol : une expérimentation sociologique sur Facebook »
    salle 2, 17h-20h

 

  • Lundi 19 janvier 2015
    Xavier de la Porte (Rue89)
    « Radio et cultures numériques : Retour sur l’expérience ‘Place de la Toile' »
    salle 5, 17h-20h

 

  • Lundi 16 février 2015
    Benjamin Tincq (Ouishare) et Paola Tubaro (University of Greenwich/CNRS)
    « L’économie collaborative : promesses et limites »
    salle 5, 17h-20h

 

  • Lundi 16 mars 2015
    Ksenia Ermoshina (Mines ParisTech) et Rayna Stamboliyska (IRIS Sup’)
    « Internet et militance en Russie »
    salle 5, 17h-20h

 

  • Lundi 18 mai 2015
    Boris Beaude (EPFL)
    « Numérique : changer l’espace, changer la société »
    salle 5, 17h-20h
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[Slides] Séminaire EHESS ‘Le mouvement open data : histoire et controverses’ Simon Chignard & Samuel Goëta

Pour la dernière séance de l’année de mon enseignement EHESS Étudier les cultures du numérique : approches théoriques et empiriques, nous avons eu le plaisir d’accueillir Simon Chignard (auteur de l’ouvrage Open Data, Fyp Editions, 2012 et editeur de data.gouv.fr, plateforme ouverte d’Etalab) et Samuel Goëta (doctorant Telecom Paristech et co-fondateur d’Open Knowledge Foundation France). Le séminaire, centré sur les données ouvertes, a eu lieu le lundi 16 juin 2014, à l’EHESS, Paris. Voilà les slides :

Les controverses de l’open data au regard de l’histoire du mouvement (Simon Chignard & Samuel Goëta)

Titre : Les controverses de l’open data au regard de l’histoire du mouvement

L’open data ou ouverture des données désigne la mise à disposition de manière publique, gratuite et proactive de données que chacun peut librement consulter, modifier et utiliser. Le G8 de Lough Erne en 2013 a acté que l’open data devait devenir la pratique par défaut des administrations des pays signataires. Alors que l’ouverture des données semble devenir une priorité des gouvernements, comment le mouvement open data est parvenu à s’imposer dans le débat public comme une revendication essentielle de transparence, d’innovation et de modernisation des administrations ? Quelles sont ses racines profondes ? Quels réseaux d’acteurs ont été mobilisé pour aboutir à la stabilisation progressive des définitions et des pratiques de l’ouverture de données ? Au regard de cette histoire ancienne, il s’agit aussi de comprendre comment les contradictions du mouvement continuent d’influencer les controverses actuelles autour de l’ouverture des données. Nous discuterons les débats suivants en particulier : l’anonymisation des données, les risques d’enclosures, les réticences administratives et la difficile participation des citoyens à la réutilisation des données.


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Slides des séances passées :

• 18 nov 2013
Antonio A. Casilli (Telecom ParisTech, EHESS)
Le rôle des visualisations de données dans la recherche sur les cultures numériques

• 16 déc 2013
Anne Dalsuet (philosophe, auteure de ‘T’es sur Facebook’, Flammarion 2013), Stéphane Vial (Université de Nîmes)
Amitié et manifestation d’autrui : pour une philosophie des réseaux sociaux numériques

• 20 janv 2014
Nicolas Colin (The Family)
L’Âge de la multitude : Enjeux économiques et de gouvernance après la révolution numérique   

• 17 févr 2014
Estelle Aubouin (CELSA), Sylvain Abel (ISCOM)
Le web éphémère : de 4chan à Snapchat

• 17 mars 2014

Paola Tubaro (U. of Greenwich, CNRS), Antonio A. Casilli (Telecom ParisTech, EHESS)
Web et privacy : le renoncement à la vie privée n’a jamais eu lieu

• 28 avril 2014

Nicolas Auray (Telecom ParisTech, EHESS)
Débattre de l’officieux. Une contradiction interne au hackérisme

• 19 mai 2014

Louise Merzeau (Paris Ouest Nanterre La Défense)
Présence numérique : traces, éditorialisation, mémoire

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[Séminaire EHESS] Nicolas Auray : Hacker, Etat et politique (28 avril 2014, 17h)

Dans le cadre de mon séminaire EHESS Étudier les cultures du numérique : approches théoriques et empiriques, nous avons eu le plaisir d’accueillir Nicolas Auray, maître de conférences HDR à Télécom ParisTech et chercheur associé au laboratoire Théories du Politique (LabTop). La séance, centrée sur hacker, Etat et politique,  a eu lieu le lundi 28 avril 2014, de 17h à 19h à l’EHESS, salle 6, 105 bd. Raspail, Paris (6e arrondissement).

hackgovt

Titre : Débattre de l’officieux. Une contradiction interne au hackérisme

Intervenant : Nicolas Auray

Résumé : « Le propos visera tout d’abord à faire l’histoire de la manière dont se sont nouées, dans l’espace des cultures digitales, une stratégie d’auto-appellation comme hackers de collectifs aux contours flous qui se sont reconnus avant tout autour de « bons exemples »,  et des pratiques organisées qui ont transformé l’Etat, le capitalisme et les modèles de la démocratie. Pour cela, je partirai d’une enquête historique et cartographique sur le hackerisme, comme catégorie attributive, et chercherai à montrer son extension à de nouveaux groupes, mais aussi une opposition entre trois registres cadrant ses expérimentations politiques. L’exposé visera aussi à documenter l’originalité de la période postérieure à 2008, et à stimuler des réflexions quant au rapport entre « politique des hackers » et transformation de l’Etat. Face à une certaine naïveté propre au discours pour la transparence porté par certains hackers, il s’agit de clarifier les voies possibles par lesquelles cette politique radicale amène à penser l’écart entre officiel et officieux. En amenant à discuter des frontières de l’officieux, les hackers touchent à l’Etat, et plus largement aux institutions, ces « dispositifs coercitifs visant à faire tenir une société à distance et à surmonter la divergence radicale des points de vue » . »

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Slides des séances passées :

• 18 nov 2013
Antonio A. Casilli (Telecom ParisTech, EHESS)
Le rôle des visualisations de données dans la recherche sur les cultures numériques

• 16 déc 2013
Anne Dalsuet (philosophe, auteure de ‘T’es sur Facebook’, Flammarion 2013), Stéphane Vial (Université de Nîmes)
Amitié et manifestation d’autrui : pour une philosophie des réseaux sociaux numériques

• 20 janv 2014
Nicolas Colin (The Family)
L’Âge de la multitude : Enjeux économiques et de gouvernance après la révolution numérique   

• 17 févr 2014
Estelle Aubouin (CELSA), Sylvain Abel (ISCOM)
Le web éphémère : de 4chan à Snapchat

• 17 mars 2014

Paola Tubaro (U. of Greenwich, CNRS), Antonio A. Casilli (Telecom ParisTech, EHESS)
Web et privacy : le renoncement à la vie privée n’a jamais eu lieu

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Prochaines séances 2013/14 :

•19 mai 2014
Louise Merzeau (Paris Ouest Nanterre La Défense)
Identité numérique vs. présence numérique

•16 juin 2014
Simon Chignard (donneesouvertes.info ) et Samuel Goëta (Telecom ParisTech)
Le mouvement « open data »

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30 références pour démystifier 10 idées reçues sur le numérique #pdlt

Hello folks,

si vous êtes des habitués de ce blog ou si vous arrivez ici après avoir écouté l’émission Place de la Toile « 10 idées reçues sur la Toile » (France Culture, 1 mars 2014), ce petit billet présente une liste non exhaustive de références liées au sujet de l’émission. Aiguillonnés par Xavier de la Porte et Thibault Henneton, je me suis penché avec Amaëlle Guiton sur des exemples de « sagesse conventionnelle » (conventional wisdom) communément associés au numérique – pour les complexifier, les décortiquer, parfois les démentir. Personnellement, c’est un exercice auquel je m’adonne assez souvent (par ex. ici, ici ou ici)…

http://www.franceculture.fr/emission-place-de-la-toile-dix-idees-recues-sur-la-toile-2014-03-01

Place de la Toile – France Culture

Revoilà donc les idées reçues que nous avons traité, résumées pour vous et agrémentées de liens vers des ressources bibliographiques, pour vos moments de curiosité intellectuelle.

1. Internet, c’est le virtuel

- Casilli, Antonio A. (2009) « Culture numérique : L’adieu au corps n’a jamais eu lieu ». Esprit, n° 353, p. 151-153.
– Jurgenson, Nathan (2011) « Digital Dualism versus Augmented Reality ». Cyborgology, 24 février.
– Vial, Stéphane (2014) « Contre le virtuel. Une déconstruction ». Médiation Et Information, n° 37,  « Les Territoires du Virtuel »,  p. 177-188.

 

2. Internet, c’est l’accélération du temps

- Crary, Jonathan (2013) 24 /7. Late Capitalism and the Ends of Sleep. Londres, Verso.
– Marinetti, Filippo Tommaso (1909) « Manifeste du Futurisme ». Le Figaro, 20 février.
– Rosa, Hartmut (2010) Accélération. Une critique sociale du temps, Paris, La Découverte.

 

3. Nous sommes addicts à nos outils

- Byun, Sookeun et al. (2009) « Internet Addiction: Metasynthesis of 1996–2006 Quantitative Research ». CyberPsychology & Behavior, vol. 12, n°. 2, p. 203-207.
– Leroux, Yann (2009) « Il n’y a pas d’addiction aux jeux vidéo ». Le Monde.fr, 27 mars.
– Bach, Jean-François, Tisseron, Serge, Houdé, Olivier et Pierre Léna (2013) L’enfant et les écrans. Avis de l’Académie des sciences, Paris, Éditions Le Pommier.

 

4. Internet est une jungle (rumeurs, circulation virale, harcèlement…)

- Beauvisage, Thomas, Beuscart, Jean-Samuel, Couronné, Thomas et Kevin Mellet (2012) « Le succès sur Internet repose-t-ilsur la contagion ? Une analyse desrecherches sur la viralité ». Tracés, n° 21, p. 151-166.
– boyd, danah (2014) It’s Complicated. The Social Lives of Networked Teens, New Haven, Yale University Press.
– Wade, Samuel (2013) « Lawyers Criticize ‘Straitjacket’ for Online Rumors ». China Digital Times (CDT), 10 septembre.

 

5. Les médias sociaux galvaudent l’amitié

- Casilli, Antonio A. (2010) Les liaisons numériques. Vers une nouvelle sociabilité ?, Paris, Seuil.
– Dalsuet, Anne (2013) T’es sur Facebook. Qu’est-ce que les réseaux sociaux changent à l’amitié ?, Paris, Flammarion.
– Doueihi, Milad (2011) Pour un humanisme numérique. Paris, Seuil.

 

6. Internet, c’est la fin de la vie privée

- Casilli, Antonio A. (2013) « Contre l’hypothèse de la ‘fin de la vie privée' ». Revue française des sciences de l’information et de la communication, n° 3.
– Manach, Jean-Marc (2009)  La vie privée, un problème de vieux cons ?, Limoges, Fyp éditions.
– Nissenbaum, Helen (2009) Privacy in Context. Technology, Policy, and the Integrity of Social Life. Palo Alto, Stanford University Press.

 

7. Internet, c’est le nombrilisme généralisé

- Borsook, Paulina (2000) Cyberselfish: A Critical Romp through the Terribly Libertarian Culture of High Tech. New York, PublicAffairs.
– Cardon, Dominique (2010) La démocratie Internet. Promesses et limites. Paris, Seuil.
– Rainie, Lee et Barry Wellman (2012) Networked the New Social Operating System. Cambridge, Mass: MIT Press.

 

8. Les digital natives ne sont pas comme nous

- Bennett, Sue, Maton, Karl et Lisa Kervin (2008) « The ‘digital Natives’ Debate: A Critical Review of the Evidence ». British Journal of Educational Technology, vol. 39, nᵒ 5, p. 775–786.
– Hargittai, Eszter (2010) « Digital Na(t)ives? Variation in Internet Skills and Uses among Members of the ‘Net Generation' ». Sociological Inquiry, vol. 80, n° 1, p. 92-113.
– Jones, Chris, Ramanau, Ruslan, Cross, Simon et Graham Healing (2010). « Net generation or Digital Natives: Is there a distinct new generation entering university? ». Computers & Education, vol. 54, n° 3, pp. 722–732.

 

9. Internet, c’est le règne de la gratuité

- Barbrook, Richard (2005 [1998]) « The High-Tech Gift Economy ». First Monday, Special issue n° 3.
– Casilli, Antonio A. (2013) « Qu’est-ce que le Digital Labor ? (Audio + slides + biblio) », Bodyspacesociety, 01 avril.
– Scholz, Trebor (2013) « Why Does Digital Labor Matter Now? », in Id. (dir.) Digital Labor. The Internet as playground and factory, New York, Routledge.

 

10. Internet, c’est le triomphe des individus (fin de l’intermédiation)

- Combes Yolande et Sofia Kocergin (2008) « L’intermédiation sur internet : un objet de questionnement pour les industries culturelles »XVIe Congrès SFSIC.
– Eysenbach, Günther (2008) « Medicine 2.0: Social Networking, Collaboration, Participation, Apomediation, and Openness ». Journal of Medical Internet Research, vol. 10, n° 3.
– Lévi-Strauss, Claude (1995), « Sur les brisées d’un humaniste ». Pierre Dreyfus (1907-1994), Paris, Gallimard, p. 83-86.

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Web Index 2013: the USA join the ranks of Egypt, Kenya and Malaysia for censorship and surveillance

2013 is coming to an end, and it’s time to take stock at the (disastrous) state of our digital freedoms. Every year the World Wide Web Foundation issues the Web Index, a multi-dimensional measure of global Web growth and impact. And this year, Edward Snowden’s revelations and the NSA scandal have definitely taken their toll. Just have a look at the map below: US, UK, Canada, and Australia join the ranks of Malaysia, Mali, Kenya, Egypt, and Yemen as countries where ‘citizens have little or no protection against government surveillance’.

WebIndexCensorship
Map of censorship and surveillance around the world. Click to enlarge. Source: Web Index 2013.

 

If you want to read the report, you can download it here.

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Technologies for Political and Social Innovation: Joint Workshop Stanford / ParisTech (Paris, Dec. 3, 2013)

In the last few months, with a small team of dedicated colleagues from Mines Paristech and Telecom Paristech (all belonging to the newborn i3 – Interdisciplinary Institute on Innovation), we’ve been working on a partnership with Stanford’s Peace Innovation Lab (PIL). In view of formalizing and rendering effective this new research venture, we’ll be holding the open workshop Technologies for Political and Social Innovation on Tuesday, December 3rd, 2013 at Telecom ParisTech 46 rue Barrault, F-75013 Paris

PILi3

Joint Workshop Stanford Peace Innovation Lab (PIL) ParisTech Interdisciplinary Institute on Innovation i3

Tuesday, December 3rd, 2013 – Telecom ParisTech 46 rue Barrault, F-75013 Paris [getting there]

Participating Institutions:

i3 Interdisciplinary Institute on Innovation Stanford Peace Innovation Lab

Organizing team

  • Margarita Quihuis, Mark Nelson – Stanford University Peace Innovation Lab
  • Antonio Casilli, Dana Diminescu, Annie Gentès, Armand Hatchuel, Gérard Pogorel – Mines ParisTech / Telecom ParisTech Interdisciplinary Institute on Innovation i3

This Workshop intends to illustrate the convergence and interactions…

… of lines of research and activities pursued at both the Stanford University Peace Innovation Lab (PIL) and ParisTech Interdisciplinary Institute on Innovation i3, and explore avenues of collaboration between the organizers and invited researchers.

This first workshop will focus on Technologies for Political and Social Innovation.

Draft Programme

9:00-9:30 Introduction

  • Gérard Pogorel, i3 Navigating cosmopolitism and the pitfalls of directism: Internet 2.0 or Internet 0.2?

09:30-11:00 Peace Innovation Lab: a Design Project

  • Mark Nelson, Stanford Peace Innovation Lab
  • Niels Einar Veirum, Aalborg University and Stanford Peace Innovation Lab
  • Morten Karnøe Søndergaard, Aalborg University
  • François Huguet, i3
  • Annie Gentès, i3

11:00-11:20 Break

11:20-12:30 Do design models engage political models? Comment des pratiques de design reposent sur des modèles politiques

  • Bill Gaver, Goldsmiths College
  • Annie Gentès, i3
  • Alison Powell, London School of Economics & Political Sciences

12:30-12:50 General discussion

13:00- Buffet Lunch

14:00-15:00 Redefining social and political structures and hierarchies

  • Antonio Casilli, i3 Conflicts/Social Networks
  • Nicolas Auray, i3 Redécrire le crypto anarchisme des hackers: attitudes des hackers par rapport à l’État

15:00-16:00 Can design theory contribute to peace processes?

  • Armand Hatchuel, i3
  • Workshop organisers

16:00-17:00 General Discussion & Future plans

 

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[Slides] Séminaire EHESS : le rôle des visualisations de données dans la recherche sur les cultures numériques

Lundi 18 novembre 2013 à 17h, a eu lieu la première séance 2013/14 de mon séminaire EHESS Étudier les cultures du numérique : approches théoriques et empiriques. Voilà les slides :

Le rôle des visualisations de données dans la recherche sur les cultures numériques

Face à la multiplication des dispositifs de création et de gestion des données, des outils innovants pour leur exploitation se sont développés, en particulier dans le domaine de la visualisation. En passant par des exemples de dataviz appliquées à l’analyse des réseaux sociaux, nous discuterons la signification et les conséquences de l’«esthétisation de la donnée» : d’une part la promesse d’aider la démocratisation de l’accès aux résultats de la recherche, de l’autre le risque de réification de la donnée et de dissimulation des conditions matérielles de sa production. Surtout à l’aune de l’émergence des big data, la question de la visualisation des données s’avère inextricable de celle relative au régime social de sa production, structuration, documentation et acquisition.

Le séminaire a lieu à l’EHESS tous les troisièmes lundi du mois (sauf pour le mois d’avril, pour lequel le quatrième lundi est retenu). Pour le détail des dates et les salles, se référer à la page web de l’enseignement.  Pour une présentation générale du séminaire, voir le programme publié sur Bodyspacesociety.

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Spamming social media to mute political dissent: the new face of censorship

A fairly interesting paper on the use of Twitter spam as a tool to mute political dissent was presented at the USENIX workshop on Free and Open Communication on the Internet (FOCI ’13) by John-Paul Verkamp and Minaxi Gupta (Indiana University). Here, you’ll find an audio presentation,  as well as the slides and the pdf of the study.

Verkamp, J-P and M Gupta, 2013. Five Incidents, One Theme: Twitter Spam as a Weapon to Drown Voices of Protest. Free and Open Communications on the Internet (Washington, DC, USA), USENIX.

The primary interest of this paper lies in the international comparison of 5 cases of politically motivated spam campaigns concurrent with activist mobilization on Twitter. This touches four countries (Syria, China, Russia, Mexico) from April 2011 to May 2012. Spam messages can be either politically oriented (expressing opinions or pointing to more or less related news stories) or opportunistic (mostly with URLs to commercial pages). In both cases the outcome is the same: spam tweets flood politically relevant hashtags, disrupt political conversation and interfere with the flow of information.

The ratio of spam/non spam messages vary, but spamming is always sustained and in three incidents (China 2, Mexico, and Russia) activists’ messages are positively dwarfed and utimately suppressed by spam.

SpamCensor

The timing is actually interesting. Most of the messages are automated spams delivered via scripts, peaking every hour at given times. But,  at least for Mexico and Russia, there is a clear tendency to mimick non-spam users and adapt to everyday patterns exhibited by human activity.

SpamURLs

Spam messages have significantly fewer retweets (except for the Syrian case). Moreover, accounts tend to have very few followers. Which means that spammers have to rely on direct targeting of users (by mentioning them in tweets). Unfortunately, this strategy has been successfully used by spammers to muddle activists’ campaigns in the past. The simple fact of containing a mention cannot qualify a message as spam: this does not help activists identify and filter them.

So other criteria have to be used. The authors suggest spammers account registration (which tends to occur in blocks) and their usernames (tend to show some similarities). As for block registration, the authors cannot have access to IP data, so they were not able to confirm the results of previous studies having demonstrated that spam accounts tend to be registered using machines all over the world, while non-spam are locally registered. Twitter spammers account appear to be generated automatically. The algorithm used to create their names can be reverse-engineered: almost 85% of them are exactly 15 characters in length (the maximum allowed by Twitter) and display some patterns (like {name}+{family name}+{random numbers}).

In sum, spammer usernames and in-blocks account registrations appear to be the only paths the authors suggest to follow if we want to find some way of stopping the censorship-motivated flooding of political conversations online. Any other feature differ dramatically across incidents, and designing common strategies based on them to limit spam tweets and accounts doesn’t seem promising. Especially because spammers tend to closely mimicking human activity.

In this case, fighting spam is not a matter of ‘clean communication’ but a way of allowing free expression of political dissent online. It matters because disagreement is central to democratic debate. As Finn Brunton states in his book Spam. A Shadow History of the Internet, spam is a remarkably consistent notion that over the years has encompassed a number of domains (technological, financial, medical, etc.). But one common trait of the various permutations of this socio-technological object is the fact of exploiting ‘exisiting aggregations of human attention’ and, in so doing, helping human aggregates to recognize themselves as communities of interests.

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Programme 2013/14 de mon séminaire EHESS ‘Etudier les cultures du numérique’

Dans le cadre de la journée de l’axe Culture de l’IIAC (Institut Interdisciplinaire d’Anthropologie du Contemporain, duquel le Centre Edgar-Morin de l’EHESS est une équipe), j’ai le plaisir de présenter le programme finalisé pour l’année universitaire 2013/14 de mon séminaire Étudier les cultures du numérique : approches théoriques et empiriques. Au bout de 6 ans (et quelques permutations de son intitulé), il est temps de proposer un premier bilan de cet enseignement, pour parcourir ensemble les sujets traités : des digital humanities, à l’analyse des réseaux sociaux, aux imaginaires politiques et esthétiques du numérique, de l’impact des TIC sur la vie privée et sur la santé, à la sociologie des algorithmes et des données.

Comme toujours les inscriptions sont ouvertes aux auditeurs libres : il suffit d’envoyer un petit mail gentil via ce formulaire. NB: le seminaire a lieu à l’EHESS, 105 bd. Raspail, de 17 à 19h. Pour les dates et les salles, se référer à la page de l’enseignement.

ProgrammeSeminaire1314

Voilà donc le programme pour cette année :

•18 nov 2013
Antonio A. Casilli (Telecom ParisTech, EHESS)
Visualisations de données et cultures du numérique

 

•16 déc 2013
Anne Dalsuet (philosophe, auteure de ‘T’es sur Facebook’, Flammarion 2013) et Stéphane Vial (Université de Nîmes, auteur de ‘L’Être à l’écran’, PUF 2013)
Philosophie et réseaux sociaux

 

•20 janv 2014
Henri Verdier (Etalab) et Nicolas Colin (The Family)
L’Âge de la multitude : Entreprises et gouvernements à l’heure du numérique

 

•17 févr 2014
Estelle Aubouin (CELSA), Sylvain Abel (ISCOM)
Le web éphémère : de 4chan à Snapchat

 

•17 mars 2014
Paola Tubaro (U. of Greenwich, CNRS)
La simulation multi-agent pour étudier la vie privée sur les médias sociaux

 

•28 avr 2014
Nicolas Auray (Telecom ParisTech)
Ethique et professionalisation du hacking

 

•19 mai 2014
Louise Merzeau (Paris Ouest Nanterre La Défense)
Identité numérique vs. présence numérique

 

•16 juin 2014
Simon Chignard (donneesouvertes.info) et Samuel Goëta (Telecom ParisTech)
Le mouvement « open data »
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Google et son ‘data center pirate’ : vers une extraterritorialité fiscalement optimisée ? [Updated 01.11.2013]

Aux dernières nouvelles, Google serait en train de construire un datacenter flottant ! CNET a publié un article, amplement repris dans la presse internationale, à propos de ce projet top secret hébergé dans un mystérieux hangar de l’inaccessible Treasure Island. Le site étasunien n’y va pas par quatre chemins :

Google did not respond to multiple requests for comment. But after going through lease agreements, tracking a contact tied to the project on LinkedIn, talking to locals on Treasure Island, and consulting with experts, it’s all but certain that Google is the entity that is building the massive structure that’s in plain sight, but behind tight security. Could the structure be a sea-faring data center? One expert who was shown pictures of the structure thinks so…

Cela pourrait ressembler au début d’un roman de Robert Reed, mais l’idée est tout sauf anecdotique. Certes, le hangar en question n’est qu’un bâtiment jusque là utilisé pour tourner des films, sur une petite île artificielle dans la baie de San Francisco, anciennement de propriété de la marine militaire américaine. En revanche, il est vrai qu’en 2009 Google a obtenu un brevet pour un datacenter aquatique.

https://www.google.com/patents/US7525207

Brevet US7525207 – Water-based data center – Google Brevets

Le journaliste de CNET, Daniel Terdiman, déploie des efforts considérables pour analyser les aspects logistiques de l’opération immobilière sous-jacente à ce projet aux implications multiples. Une structure flottante de ce type, représenterait avant tout une prouesse technologique, une solution avancée pour alimenter et refroidir, grâce à l’eau de mer, les serveurs hébergeant les données.

Paradis (fiscaux) de données

Même si, à la fin de la lecture on peut rester assez sceptique sur toute cette histoire, on ne peut pas s’empêcher de constater qu’un aspect significatif a été passé sous silence autant par la presse américaine que par celle française : celui du statut légal et fiscal d’une telle structure. Pourtant, au lendemain du dépôt de brevet par la firme de Mountain View, une analyse détaillée avait été publiée sur le Journal of Law, Technology & Policy de la University of Illinois. Le titre de cette note, « Paradis de données maritimes: Le navire pirate breveté par Google », ne laisse pas de doutes quant à son orientation critique.

Voilà un extrait, assez représentatif :

The prospect that offshore data havens will undermine regulatory regimes is of such concern that, even a decade ago, the European Council outlawed “transborder flows of personally identifiable data” between the European Union and jurisdictions having “inadequate” data protection standards. The potential for wily entrepreneurs to misuse such transborder informational flows has again been increased by the capacities of Google’s ocean-going data center. (p. 364-365)

Le texte se penche tout particulièrement sur les cas d’infractions au code de la propriété intellectuelle ou sur les situations plus extrêmes de violation de la législation nationale des Etats-Unis. Selon la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer de 1994, les Etats peuvent appliquer leur législation seulement dans la limite de la mer territoriale et zone contiguë. Mais force est d’admettre que l’exercice de la législation extraterritoriale doit toujours s’accorder avec les principes du droit international. Outre cela, le fait même d’entretenir des échanges commerciaux avec les résidents d’une nation oblige les entreprises à respecter les lois de cette juridiction. Bref, les Etats-Unis peuvent continuer à se fier de leur géant du Web préféré : Google ne risque pas de devenir une autre Pirate Bay ou une autre Silk Road.

In general, U.S. Courts have held that “different results should not be reached simply because business is conducted over the Internet” even if the source of the electronic data is outside of the end user’s or the court’s jurisdiction. Conducting electronic commerce with residents of a jurisdiction constitutes availment of that government’s benefits and so empowers its courts to reach beyond their customary jurisdictions to grasp accused offenders in other regions. (p. 371)

Mais la question de la fiscalité d’un « paradis de données » offshore est quelque peu différente, surtout si l’on adopte une prospective moins américanocentrique. Le marché des datacenters extraterritoriaux n’est pas une découverte récente. Déjà à la fin des années 1990, le service britannique de stockage supersécurisé de données, HavenCo, s’était brièvement installée dans la micro-nation de Sealand (une plateforme au large du Royaume-Uni). D’autres datacenters prospèrent dans des nations comme Anguilla (un territoire britannique d’outre-mer situé dans la Caraïbe Orientale), qui en plus d’offrir un traitement fiscal avantageux n’adhèrent pas à la Convention de Berne ni à l’accord sur les ADPIC, qui règle l’utilisation commerciale des bases de données. Des expériences de ce type ont aussi été menés dans d’autres pays sans extradition vers les Etats-Unis : à Antigua-et-Barbuda, à Curaçao, à la Grenade et en République dominicaine (Antilles), ainsi qu’au Bélize et au Costa Rica. Pour la petite histoire, et sans vouloir forcément y voir un lien, ces pays se situent à quelques heures d’avion d’un autre territoire britannique d’outre-mer : l’archipel des Bermudes, où ces derniers années Google a activement optimisé sa situation fiscale

Grâce à un arrangement connu comme le « double irlandais », en orchestrant des payements entre filiales dans divers pays, Google a réussi a tenir son taux d’imposition entre 2,4% et 3,2% dans les années passées. Les britanniques ne sont pas contents, les irlandais sont sur le pied de guerre et les français sont à la tête d’un mouvement international pour la fiscalité numérique.

Reconnaître le digital labor pour ramener sur terre les géants du web

Or, s’il vous est arrivé de jeter un œil sur le rapport sur la fiscalité de l’économie numérique que Pierre Collin et Nicolas Colin ont rendu à Bercy en janvier 2013, vous savez que la limite principale à laquelle se heurte un projet de taxation des entreprises du numérique qui soit cohérent avec leur chiffre d’affaires réel est la difficulté d’identifier leur « établissement stable ». L’établissement stable n’est pas le siège de ces entreprises, mais une permanence au moyen de laquelle des bénéfices sont réalisés. Si cette permanence se trouve sur le territoire d’un pays, on dira alors que l’entreprise « est exploitée » dans ledit pays, et que là son impôt sur les sociétés est dû.

Le principe de territorialité, qui se trouvait déjà mis à mal, tombe à l’eau (c’est une façon de parler) si on imagine un scénario d’ « établissements aquatiques » où les données sont traitées et commercialisées. En effet la notion d’établissement stable, nous le rappellent les rédacteurs du rapport, « est marquée par les concepts économiques de l’après‐guerre et s’avère inadaptée à l’économie  numérique » (p. 3). Comme les entreprises du secteur numérique découplent méthodiquement le lieu d’établissement du lieu de consommation, il devient quasi impossible de localiser la place de création de valeur. Si, par surcroît, cette place devient flottante, la situation se complique terriblement…

Pour remédier à cela, le rapport Collin/Colin fait une proposition assez révolutionnaire : il prend le parti de déclarer que l’établissement stable se situera conventionnellement sur le territoire d’un Etat lorsque l’entreprise en question exerce une activité au moyen de données extraites du suivi régulier et systématique des internautes sur ce même territoire.

Les informations personnelles révélées par les utilisateurs sont la ressource principale des géants du Web, extraites et traitées algorithmiquement pour être monétisées sur le marché international. Reconnaître la stabilité de l’établissement des entreprises du numérique sur la base des données produites par ses utilisateurs, revient à reconnaître le digital labor de ces derniers. Si vous lisez ce blog, cette notion ne vous est pas étrangère : elle consiste à assimiler toute activité en ligne, de la plus spécialisée et orientée professionnellement à la plus banale et ludique, à du travail fourni par les utilisateurs aux propriétaires des plateformes d’Internet. Selon certains, ce travail invisible et quotidien devrait apporter une véritable rémunération, à verser aux usagers sous forme de salaire (c’est la position plus marquée à gauche, défendue par Andrew Ross en 2012), voire de royalties (c’est la proposition d’orientation néo-libérale faite par Jaron Lanier l’année suivante).

La solution fiscale française serait, une troisième voie : une manière de faire revenir, quoique indirectement, la valeur extraite d’une collectivité à la collectivité même qui l’a faite émerger. Si cette nouvelle acception du concept était adoptée, la question de l’extraterritorialité (flottante ou bien de terre ferme) serait écartée de l’équation.

Post-script 01 nov. 2013 : Le site web Ars Technica publie un article dans lequel une hypothèse alternative est proposée : le mystérieux projet aquatique ne serait qu’un énorme navire-showroom pour la promotion de Google Glass. A suivre…

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